GESTION DES CONTRATS

Profils de contrats

Le profil de contrat détermine un ensemble de règles de gestion applicables aux salariés comme aux adhérents

• profils de postes et de contrats de travail
• profils d’adhésion
• profils de temps

Profil de poste

• propriétés de l’emploi
• règles et modalités contractuelles
• jeux de compteurs spécifiques au contrat

Profil d’adhésion

• conditions d’engagement de l’adhérent
• définition des facturables : fond associatif et/ou cotisation
• modèles de documents

Des modèles de documents pour la fusion et le publipostage

En utilisant des documents au format libre de droits, les secrétaires peuvent aisément modifier l’ensemble de leurs modèles

• format standard de la suite OpenOffice
• modèles et documents de fusions modifiables
• concerne l’ensemble des éditions (factures, conventions, contrat…)

Organisation par nature de documents

• contrats d’adhésion
• contrats de mise à disposition
• contrats de travail
• courriers de prospection
• annexes diverses
• …

Versioning des contrats

Afin de conserver l’historique des cadres contractuels, chaque contrat peut être versionné au regard de dates d’application

• avenant de prolongation de CDD
• transformation de CDD en CDI
• modification de conditions contractuelles

Impact d’un avenant

• modification de profil de poste
• évolutions des compteurs de temps
• génération de documents spécifiques

Des modèles d’emplois

Le profil de poste définit l’ensemble des caractéristiques d’un emploi au sein du groupement ; il peut être personnalisé par salarié

• qualifications et classification de l’emploi
• terme, durées hebdomadaires et mensuelles
• paliers de rémunération

Typologie de l’emploi

• CDI, CDD saisonnier, remplacement, accroissement
• règles de modulation du temps de travail
• profil de congés
• profil et règles de remboursement de frais

Décompte des temps et règles de gestion particilières

Le profil de temps de travail fixe les règles relatives à la répartition comme au décompte des heures du salarié

• modulation du temps de travail
• décompte des heures complémentaires
• décompte des heures supplémentaires
• règles de majorations : jours NT, heures de nuits, jours fériés…

Périodes de travail

• plages de disponibilité / indisponibilités par défaut
• aménagements du temps de travail
• jours ouvrés / ouvrables / NT, jours fériés
• …

Compteurs spécifiques

• suivi de modulation / compensation
• définitions de contingents annuels (’H.compl. / H.sup. / Modul.)
• décompte par tranches des heures majorées
• compte épargne temps
• …

Les modalités du décompte des absences

Le profil de congé définit les différents types de temps d’absence et en fixe les modalités de valorisation

• gestion et valorisation des absences à la journées ou demi-journée
• déclinaison possible par type d’absence
• gestion de compteurs spécifiques aux absences

Types de temps d’absence

• congés payés
• congés familiaux
• maladie, maladie professionnelle
• activité partielle
• congé sans solde
• ….

Compteurs spécifiques

• calcul d’acquisition de CP selon 2 méthodes
• acquisition de repos compensateurs
• suivi des contreparties obligatoires en repos
• …

Le cadre contractuel propre à l'Adhérent

Le profil d’adhésion permet de proposer différents types de contrat aux entreprises utilisatrices du groupement

• engagement sur une consommation plancher d’heures
• modalités d’abondement au fond associatif
• montant et périodicité de la cotisation périodique

Principes d’adhésion

• définition d’un plancher horaire le cas échéant
• définition d’une période et d’un durée
• fixation des montants facturables
• génération du contrat
• appel des facturables dissociés ou non de la première facture de MAD

Le detail d'une Demande de MAD

Le profil de mise à disposition définit les conditions générales et particulières de la relation convenue entre le GE, son adhérent et le ou les salariés MAD

• définition motif et contexte : appui de main d'œuvre, remplacement…
• définition des critères salariés : compétences, expérience…
• types de temps, volume et tarifs associés

Usage des profils

• cas génériques liées à l’appui de main d’oeuvre
• conditions spécifiques liés à un adhérent
• mobilisation d’un tiers payeur : cas du remplacement
• emploi d’un salarié au bénéfice du GE
• ….

Tarification

• cas général du taux horaire coefficienté
• tarif ‘à l’activité’ ou au ‘type de temps’
• tarif forfaitaire (cas des tiers payeurs)
• tarifs majorés sur heures majorées (nuit, jours fériés…)
• tarifs négociés par adhérent ou groupes d’adhérents
  tarifs par périodes d’application
• ….